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Marques déposées par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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CHAMP FLEURI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMP FLEURI
Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4001096
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
CHAMP FLEURI de Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque CHAMP FLEURI

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMP FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France.

La marque CHAMP FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP FLEURI est expirée depuis le 26 avril 2023.

Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , Les P'TITS BIO , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO , LIBRE PARCOURS


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 305080368


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.